PUBLICATIONS

 Nationales :

Les expositions aux risques professionnels - Les ambiances et contraintes physiques.
Synthèse.Stat' n°8 - Dares - novembre 2014
Ce numéro décrit, au travers de fiches, les expositions professionnelles des salariés aux différents types de contraintes physiques. Les données présentées sont issues de l'enquête Sumer de 2010.

Le contrôle en entreprises.
Guide méthodologique DGT - novembre 2014
Ce guide aborde les dimensions juridique, administrative et méthodologique du contrôle.

La négociation collective sur l'égalité professionnelle dans les entreprises de 50 à 300 salariés en 2012 et 2013.
Synthèse du rapport du CSEP (Conseil supérieur de l'égalité professionnelle) - décembre 2014
Ce rapport souligne un paradoxe apparent : alors même que la négociation sur l’égalité devrait constituer un rendez-vous incontournable pour les PME, par le renforcement du cadre juridique et l’augmentation des contrôles opérés par l’administration du travail, des freins à sa mise en oeuvre fragilisent la montée de l’activité conventionnelle.
Le rapport préconise des leviers d’accompagnement nouveaux. 
 

La transparence financière des organisations syndicales et patronales.
M.A.I. (Mutations-Anticipations-Innovation) et Cabinet d'experts-comptables Audisol - décembre 2014
La publication des comptes des syndicats, devenue obligatoire, permet de comprendre de quoi ils vivent. Les résultats d’une recherche sur 80 fédérations (cotisations, subventions, mises à dispositions…).

 Régionales :

Des revenus élevés et en forte hausse en périphérie des pôles urbains en région Centre.
Insee Flash Centre n° 2 - novembre 2014
Cette publication révèle que dans les villes-centre les revenus sont plus faibles et n’ont pas augmenté ces dernières années. Les inégalités y sont particulièrement marquées, les habitants les plus aisés ayant un revenu huit fois supérieur aux plus modestes..

CHSCT, des points de repère pour y voir plus clair.
Direccte Centre - novembre 2014
Ce document a pour objectif d’apporter des éléments de réponses concrets aux interrogations que se posent régulièrement les membres du CHSCT et de les accompagner dans la recherche d’informations au cours de l’exercice de leur mandat.

La fraude au détachement transnational dans le cadre de la Prestation de Services Internationale.
Direccte Centre - novembre 2014
Ce dépliant liste les cas de détachement autorisés par la loi ainsi que les dispositions légales et conventionnelles que doit respecter l’employeur étranger dans le cas de prestations de services internationales (PSI). Il détaille aussi les différents types de fraudes à la PSI observés ces dernières années.

Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes : négociations et plans d'action dans les entreprises de la région Centre.
Focus sur 4 territoires - mai 2014 - ARACT Centre
Analyse de 186 accords et/ou plans d'action signés par les entreprises ayant un effectif compris entre 50 et 250 salariés et situées sur les territoires de Bourges, Châteauroux/ La Châtre / Le Blanc, Tours, Montargis.
 

 SELECTION D'ARTICLES

 JURIDIQUE

Lois et décrets :

 PUBLICATIONS

 Nationales :

Enquêtes monographiques sur la mise en œuvre du contrat de sécurisation professionnelle - CSP.
DARES - Documents d’études n° 187 - novembre 2014
Cette étude apporte des éclairages concrets sur les forces et faiblesses du dispositif.
 

Les entreprises en France.
Edition 2014 - Insee références - novembre 2014
L'ouvrage offre une vue complète du système productif : crédits aux PME, R & D, négociation collective.

Le FEDER 2014-2020 en France.
Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) - novembre 2014
Cette fiche synthétique présente la manière dont sont utilisés en France les crédits européens du Fonds européen de développement régional (FEDER) sur la période 2014-2020.

Guide méthodologique : les accords en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés.
Ce guide pratique vise à proposer aux partenaires sociaux un appui méthodologique qui leur permettra de mieux s’approprier le sujet et d’enrichir le dialogue entre les négociateurs des accords et les pouvoirs publics chargés de leur agrément et de leur suivi.

 SELECTION D'ARTICLES

 Le portail ELNET des éditions législatives

Ce portail est accessible à tous les agents de la DIRECCTE Centre et donne un accès à quatre produits : SOCIAL, SOCIAL AGRICOLE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL, CONVENTIONS COLLECTIVES.
NB : Les agents doivent impérativement s’identifier avec les codes suivants :
Nom d'utilisateur : ELG9RCGKY
Mot de passe : 6RCBKY

 Le quotidien "Les Echos"

Tous les agents de la DIRECCTE Centre peuvent consulter le journal du jour des Echos (PDF ou feuilletage numérique) ainsi que les 10 dernières éditions du journal.
Pour en savoir plus

 Lamy portail d'information juridique

Ce portail offre un libre accès, sans codes identifiants à saisir :
- A la version numérique des titres suivants des fonds Liaisons-Lamy : Lamy SOCIAL, Lamy PAYE, Lamy TRANSPORTS - tome1, Lamy GESTION DU PERSONNEL DE CONDUITE, Lamy TEMPS DE TRAVAIL, Lamy DROIT ECONOMIQUE, LIAISONS SOCIALES quotidien et les numéros juridiques
- A la documentation officielle : textes officiels français et communautaires, traités, jurisprudence française et européenne, avec l’intégralité des arrêts de la cour d’appel (fonds et flux Jurica), plus de 60 codes, conventions collectives, sélection d’articles issus de la presse nationale généraliste et professionnelle.

 Le portail documentaire de la DIRECCTE Centre

Base de données et de recherches documentaires, composée :
- De notices d’articles, de textes, d’ouvrages, bilans et rapports, outils méthodologiques...., relatifs aux domaines de la DIRECCTE.
- De produits documentaires :
Une revue de presse hebdomadaire locale, par thème, par département.
Un bulletin mensuel des sommaires des principales revues reçues au service de documentation régional.

Guide pratique de la réforme de la formation
professionnelle
Ministère du Travail
Novembre 2014