JURIDIQUE

 Lois, ordonnances, décrets et circulaires  :

 PUBLICATIONS

 Nationales :

Vers l'égalité réelle entre les femmes et les hommes.
Chiffres-clés - Edition 2014
Cette nouvelle édition se veut un outil pratique, disponible en ligne et participant au mouvement d’ouverture des données publiques en ligne.         

Photographie statistique des accidents de travail, des accidents de trajet et des maladies professionnelles en France selon le sexe entre 2001 et 2012.
Anact - rapport mars 2014
L'Anact livre une analyse de données de santé au travail (accidents de travail, accidents de trajet, et maladies professionnelles reconnues) fournies par la CnamTS.

Les C.H.S.C.T. au milieu du gué - Trente trois propositions en faveur d'une instance de représentation du personnel dédiée à la protection de la santé au travail.
Rapport établi par Pierre-Yves Verkindt sur le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, remis le 28 février au comité d'orientation des conditions de travail.

Le travail vivant des agents de contrôle de l'inspection du travail.
DIRECCTE Ile de France - année 2013
Pour mieux comprendre l'activité réelle des agents de contrôle, la DIRECCTE Ile de France a commandité une étude sur ce thème auprès d'une équipe de recherche pluridisciplinaire.

Présentéisme : une autre face de l'épuisement professionnel. Anact, Travail et Changement  n° 354 - mars-avril 2014 Dépasser ses horaires en permanence, travailler le soir et le week-end, ne pas prendre ses congés, venir au travail même malade… autant de signes du présentéisme. La présence excessive au travail est un symptôme de dysfonctionnements qu’il faut apprendre à décrypter.

Le travail à temps partiel. Rapport CESE - 2014 De 8,3% de l'emploi total en 1975, le temps partiel est passé à 17,8% en 2011. Les principaux enjeux identifés dans cette étude touchent aux perspectives de développement  des temps partiels, aux publics concernés et aux modes d'intégration au marché du travail.

 Régionales :

Préconisations pour la réalisation d'un diagnostic plomb avant travaux  (Hors champ code de la santé publique).
DIRECCTE Centre - mars 2014
Cette brochure propose des préconisations pour guider à la fois les donneurs d’ordre et les diagnostiqueurs dans l’élaboration d’un diagnostic adapté à l’évaluation du risque d’exposition au plomb des travailleurs.

 SELECTION D'ARTICLES

 JURIDIQUE

 PUBLICATIONS

 Nationales :

Premiers enseignements relatifs à la mise en oeuvre des emplois d'avenir.
Le point de vue des directeurs des Missions Locales - Etude de l'ANDML -  mars 2014
Les missions locales ont été contraintes de recruter du personnel pour assurer la prise en charge du dispositif des emplois d'avenir, constate un rapport de l'Association nationale des directeurs des missions locales.

Rapport annuel  2013 du Conseil National de l'Industrie (CNI).
A travers ce rapport, le CNI dresse le bilan de la situation de l'industrie en France et propose cinq axes prioritaires pour les politiques publiques en faveur de l'industrie.

Les freins non financiers au développement de l'apprentissage.
Rapport IGAS - février 2014            
Ce rapport pointe les freins culturels, pédagogiques, juridiques, organisationnels et institutionnels et formule des recommandations visant à les surmonter.

Les relocalisations : une démarche multiforme qui ne se réduit pas à la question du coût de la main d'oeuvre.
Le 4 pages de la DGCIS n° 30 - mars 2014
L’étude porte sur une trentaine de cas d’entreprises ayant relocalisé récemment une partie de leur activité en France.

En février 2013, 65% des jeunes ont un emploi sept mois après la fin de leur apprentissage.
Ministère de l'éducation nationale - note d'information n° 4 - mars 2014 
Cette note nous informe sur la situation économique générale, sur l'emploi des jeunes : le taux d’emploi des apprentis baisse de nouveau en 2013 (- 4 points par rapport à 2012), après une petite amélioration en 2011 et 2012.

 Régionales :

Bilan économique 2013 & Perspectives 2014.
CCI Loiret - Enquête du Matroi n° 21 - février 2014
Résultats d'une enquête réalisée auprès de chefs d'entreprises du Loiret.

Cinq nouveaux outils d'aide à la décision sectoriels en ligne.
L'Observatoire de la relation emploi formation Centre (ORFE)
Zoom en région Centre sur 4 secteurs spécifiques de l’industrie manufacturière et sur le secteur de la construction et les Outils d'Aide à la décision  : fabrication d’équipements électriques, fabrication de produits électroniques, informatiques et optiques,  fabrication de machines et équipements, métallurgie et fabrication de produits métalliques, construction.

 SELECTION D'ARTICLES

 Le portail ELNET des éditions législatives

Ce portail est accessible à tous les agents de la DIRECCTE Centre et donne un accès à quatre produits : SOCIAL, SOCIAL AGRICOLE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL, CONVENTIONS COLLECTIVES.
NB : Les agents doivent impérativement s’identifier avec les codes suivants :
Nom d'utilisateur : ELG9RCGKY
Mot de passe : 6RCBKY

 Le quotidien "Les Echos"

Depuis le 3 janvier 2012, tous les agents de la DIRECCTE Centre peuvent consulter le journal du jour des Echos (PDF ou feuilletage numérique) ainsi que les 10 dernières éditions du journal.
Pour en savoir plus

 Lamyline portail d'information juridique

Ce portail offre un libre accès, sans codes identifiants à saisir :
- A la version numérique des titres suivants des fonds Liaisons-Lamy : Lamy social, Lamy paye, Lamy Transports - tome 1, Lamy gestion du personnel de conduite, Lamy temps de travail, Liaisons sociales quotidien et numéros juridiques.

- A la documentation officielle : textes officiels français et communautaires, traités, jurisprudence française et européenne, avec l'intégralité des arrêts de la cour d'appel (fonds et flux Jurica), plus de 60 codes, conventions collectives.
 

 Le portail documentaire de la DIRECCTE Centre

Base de données et de recherches documentaires, composée :
- De notices d’articles, de textes, d’ouvrages, bilans et rapports, outils méthodologiques...., relatifs aux domaines de la DIRECCTE.
- De produits documentaires :
Une revue de presse hebdomadaire locale, par thème, par département.
Un bulletin mensuel des sommaires des principales revues reçues au service de documentation régional

 La lettre VALLOIRE, Lettre d'information économique régionale bi-mensuelle

Accessible en PDF à tous les agents sur la page d'accueil du portail documentaire régional, elle permet de suivre l’actualité des entreprises et des acteurs publics en région Centre.